Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"FRITEL"
EURL HUILERIE CAUVIN

Numéro de dépôt :
1338851
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque "FRITEL"

Déposée le 8 janvier 1986 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HUILERIE CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "FRITEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HUILERIE CAUVIN domicilié(e) 26 RUE DE SAUVE, 30900 NIMES (dossier no 2062426) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 587 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURL HUILERIE CAUVIN domicilié(e) (dossier no 2062426) - France.

La marque "FRITEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "FRITEL" est expirée depuis le 8 janvier 2006.

HUILERIE CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAVERA , (Marque figurative) , LES 3 OLIVIERS , CAUVIN GOUTEURS D'ELITE DEPUIS 1951 , CAUVIN DES HUILES DE CONNAISSEUR , ISOMEGA , FRITEL PLUS


EURL HUILERIE CAUVIN - 26 RUE DE SAUVE, 30900 NIMES (dossier no 2062426) - France - SIREN 332587492


EURL HUILERIE CAUVIN - (dossier no 2062426) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1996 n°2062426 - Publication au BOPI 1996-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 19 mars 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°199114 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 5 mars 1996 - Recours en restauration n°198639 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 15 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197612 - Publication au BOPI 1996-02-15

Huile végétale alimentaire pour friture et assaisonnement.